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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chateau La Croix Castan
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CHÂTEAU CLUZAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU CLUZAN
Chateau La Croix Castan, SARL

Numéro de dépôt :
4047056
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2023
CHÂTEAU CLUZAN de Chateau La Croix Castan

Présentation de la marque CHÂTEAU CLUZAN

Déposée le 7 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chateau La Croix Castan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU CLUZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chateau La Croix Castan domicilié(e) 1 Lieu-dit Dubourdieu - 33490 - ST MARTIN DE SESCAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAZANAVE, SAS, Mme CROIZET Stéphanie domicilié(e) 3 bis rue Boudeville - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque CHÂTEAU CLUZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU CLUZAN est expirée depuis le 7 novembre 2023.

Chateau La Croix Castan a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LA CROIX CASTAN


Chateau La Croix Castan, SARL - 1 Lieu-dit Dubourdieu - 33490 - ST MARTIN DE SESCAS - France


Cabinet CAZANAVE, SAS, Mme CROIZET Stéphanie - 3 bis rue Boudeville - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Vins d'appellation d'origine controlée Bordeaux.